20/05/2021 09:55
Kaufman & Broad SA: résultat de vote AGM 06 mai 2021
INFORMATION REGLEMENTEE

Kaufman & Broad SA
Kaufman & Broad SA: résultat de vote AGM 06 mai 2021

20-Mai-2021 / 09:55 CET/CEST
Information réglementaire transmise par EQS Group.
Le contenu de ce communiqué est de la responsabilité de l'émetteur.



Assemblee generale ordinaire


et extraordinaire du 6 mai 2021


 


Nombre d'actionnaires présents ou représentés à l'Assemblée :


372


Nombre d'actions des actionnaires présents ou représentés à l'Assemblée :


18 042 479  


Nombre de voix des actionnaires présents ou représentés à l'Assemblée :


 22 256 952  


 


 


QUORUM général atteint


 


 


 


Résolutions


Résultat


Voix exprimées


Exclusions


Pour


Contre


Abstention


(en nombre et en proportion


(en nombre et en proportion


(en nombre et en proportion


(en nombre et en proportion


(en nombre et en proportion


des voix


des voix


des voix


des voix


des voix


exprimées)


exprimées)


exprimées)


exprimées)


exprimées)


 


 


 


 


 


 


 


 


DÉCISIONS ORDINAIRES


 


 


 


 


 


 


 


1.


 


Examen et approbation des comptes annuels de l'exercice clos le 30 novembre 2020


 


Adoptée


22 256 952


-


22 239 308


540


17 104


83,10%


 


99.998%


0,002%


0,077%


2.


 


Affectation du résultat de l'exercice clos le 30 novembre 2020


 


Adoptée


22 256 952


-


22 215 375


41 540


37


83,10%


 


99,81%


0,19%


0,00%


3.


 


Examen et approbation des comptes consolidés de l'exercice clos le 30 novembre 2020


 


Adoptée


22 256 952


-


22 239 308


540


17 104


83,10%


 


99.998%


0,002%


0,077%


4.


 


Examen et approbation des conventions visées à l'article L. 225-38 du Code de commerce


 


Adoptée


22 256 952


-


22 224 110


32 805


37


83,10%


 


99,85%


0,15%


0,00%


5.


 


Approbation de la politique de rémunération du Président - Directeur Général


 


Adoptée


22 206 452


50 000


22 046 453


159 045


1 454


82,86%


0,23%


99,28%


0,72%


0,01%


6.


 


Approbation de la politique de rémunération des administrateurs


 


Adoptée


22 256 452


500


22 198 640


57 219


593


83,09%


0,00%


99,74%


0,26%


0,00%


7.


 


Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés au cours de l'exercice clos le 30 novembre 2020 ou attribués au titre du même exercice au Président - Directeur Général


 


Adoptée


2 206 952


50 000


20 900 426


1 217 348


89 180


82,86%


0,00%


94,50%


5,50%


0,40%


8.


 


Approbation des informations mentionnées à l'article L.22-10-9 -I du Code de commerce


 


Adoptée


22 256 952


-


22 224 087


32 828


37


83,10%


 


99,85%


0,15%


0,00%


9.


 


Constatation de l'expiration du mandat d'administrateur de Monsieur Nordine HACHEMI, renouvellement du mandat d'administrateur de Monsieur Nordine HACHEMI pour une durée de trois années


 


Adoptée


22 256 952


-


20 998 776


1 588 139


37


83,10%


 


92,87%


7,14%


0,00%


10.


 


Constatation de l'expiration du mandat d'administrateur de Monsieur André MARTINEZ, nomination d'un nouvel administrateur pour une durée de trois années


 


Adoptée


22 256 952


-


22 170 970


85 880


102


83,10%


 


99,61%


0,37%


0,00%


11.


 


Constatation de l'expiration du mandat d'administrateur de Madame Sylvie CHARLES, renouvellement du mandat d'administrateur de Madame Sylvie CHARLES pour une durée de trois années


 


Adoptée


22 256 952


-


22 181 760


75 155


37


83,10%


 


99,66%


0,34%


0,00%


12.


 


Constatation de l'expiration du mandat d'administrateur de Madame Sophie LOMBARD, renouvellement du mandat d'administrateur de Madame Sophie LOMBARD pour une durée de trois années


 


Adoptée


22 256 952


-


21 990 057


266 858


37


83,10%


 


98,80%


1,20%


0,00%


13.


 


Constatation de l'expiration du mandat d'administrateur de Madame Lucile RIBOT, renouvellement du mandat d'administrateur de Madame Lucile RIBOT pour une durée de trois années


Adoptée


22 256 952


-


22 238 216


18 699


37


 


 


 


83,10%


 


99,92%


0,08%


0,00%


14.


 


Constatation de l'expiration du mandat d'administrateur représentant les salariés actionnaires de Madame Karine NORMAND, renouvellement du mandat d'administrateur de Madame Karine NORMAND pour une durée de trois années


 


Adoptée


22 256 952


-


22 237 202


18 699


1 051


83,10%


 


99,92%


0,08%


0,00%


15.


 


Constatation de l'expiration du mandat d'administrateur de Madame Caroline PUECHOULTRES, nomination d'un nouvel administrateur pour une durée de trois années


 


Adoptée


22 256 952


-


22 140 078


116 837


37


83,10%


 


99,48%


0,53%


0,00%


16.


 


 


Constatation de l'expiration des mandats d'ERNST & YOUNG AUDIT, commissaire aux comptes titulaire de la Société et d'AUDITEX, commissaire aux comptes suppléant de la Société ; nomination de commissaires aux comptes pour une durée de six exercices


 


Adoptée


22 256 952


-


20 107 516


2 149 399


37


83,10%


 


90,34%


9,66%


0,00%


17.


 


Constatation de l'expiration des mandats de DELOITTE & ASSOCIES, commissaire aux comptes titulaire de la Société et de B.E.A.S., commissaire aux comptes suppléant de la Société ; nomination de commissaires aux comptes pour une durée de six exercices


 


Adoptée


22 256 952


-


22 244 175


12 740


37


83,10%


 


99,94%


0,06%


0,00%


18.


 


Autorisation à consentir au conseil d'administration, pour une durée de dix-huit mois, à l'effet de procéder à l'achat par la société de ses propres actions


 


Adoptée


22 256 952


-


22 205 810


20 661


30 481


83,10%


 


99,91%


0,09%


0,14%


31.


 


Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités


Adoptée


22 256 952


-


22 256 377


540


35


83,10%


 


100,00%


0,00%


0,00%


                 


DÉCISIONS EXTRAORDINAIRES


19.


 


Autorisation à consentir au conseil d'administration, pour une durée de vingt-six mois, à l'effet de procéder à l'annulation d'actions détenues par la Société par suite de rachat de ses propres titres


 


Adoptée


22 256 952


-


22 255 296


1 619


37


83,10%


 


100,00%


0,00%


0,00%


20.


 


Délégation de compétence à consentir au conseil d'administration, pour une durée de vingt-six mois, à l'effet d'augmenter le capital social par incorporation de réserves ou de primes


 


Adoptée


22 256 952


-


22 256 375


540


37


83,10%


 


100,00%


0,00%


0,00%


21.


 


Délégation de compétence à consentir au conseil d'administration, pour une durée de vingt-six mois, à l'effet d'émettre des actions ordinaires et/ou des titres de capital donnant accès à d'autres titres de capital ou donnant droit à l'attribution de titres de créances et/ou des valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital à émettre de la Société avec maintien du droit préférentiel de souscription des actionnaires


 


Adoptée


22 256 952


--


22 171 112


85 803


37


83,10%


 


99,61%


0,39%


0,00%


22.


 


Délégation de compétence à consentir au conseil d'administration, pour une durée de vingt-six mois, à l'effet d'émettre des actions ordinaires et/ou des titres de capital donnant accès à d'autres titres de capital ou donnant droit à l'attribution de titres de créances et/ou des valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital à émettre de la Société, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires, dans le cadre d'offres au public autres que celles visées à l'article L.411-2 du Code monétaire et financier


 


Adoptée


22 256 952


 


21 603 102


653 813


37


83,10%


-


97,06%


2,94%


0,00%


23.


 


Délégation de compétence à consentir au conseil d'administration, pour une durée de vingt-six mois, à l'effet d'émettre des actions ordinaires, et/ou des titres de capital donnant accès à d'autres titres de capital ou donnant droit à l'attribution de titres de créance, et/ou des valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital à émettre de la Société, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires, dans le cadre d'offres au public visées au 1 de l'article L.411-2 du Code monétaire et financier


 


Adoptée


22 256 952


 


21 098 191


1 158 724


37


83,10%


-


94,80%


5,21%


0,00%


24.


 


Autorisation à consentir au conseil d'administration, pour une durée de vingt-six mois, en cas d'émission d'actions ordinaires, et/ou des titres de capital donnant accès à d'autres titres de capital ou donnant droit à l'attribution de titres de créance, et/ou des valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital à émettre de la Société avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires, de fixer le prix d'émission selon des modalités fixées par l'assemblée générale dans la limite de 10 % du capital social


 


Adoptée


22 256 952


-


21 052 836


1 204 079


37


83,10%


 


94,60%


5,41%


0,00%


25.


 


Autorisation à consentir au conseil d'administration, pour une durée de vingt-six mois, à l'effet d'augmenter le nombre de titres à émettre en cas d'augmentation de capital avec maintien ou avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires


 


Adoptée


22 256 952


-


21 044 163


1 212 752


37


83,10%


 


94,45%


5,45%


0,00%


26.


 


Délégation de compétence à consentir au conseil d'administration, pour une durée de vingt-six mois, à l'effet d'émettre des actions ou des titres de capital donnant accès à d'autres titres de capital ou donnant droit à l'attribution de titres de créance en rémunération d'apports en nature de titres de capital ou de valeurs mobilières donnant accès au capital dans la limite de 10 % du capital social


Adoptée


22 256 952


-


22 131 859


125 056


37


83,10%


 


99,44%


0,56%


0,00%


27.


 


Délégation de compétence à consentir au conseil d'administration, pour une durée de vingt-six mois, à l'effet d'émettre des actions et/ou des titres de capital donnant accès à d'autres titres de capital ou à l'attribution de titres de créances en rémunération de titres apportés à toute offre publique d'échange initiée par la Société


 


Rejetée


22 256 952


-


14 168 813


8 088 102


37


83,10%


 


63,66%


36,34%


0,00%


28.


 


Délégation de compétence à consentir au conseil d'administration, pour une durée de vingt-six mois, à l'effet d'émettre des actions et/ou des valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital à émettre de la Société avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires, au profit des adhérents de Plan(s) d'Épargne d'Entreprise du groupe pour un montant de 3% du capital


 


Adoptée


22 256 952


 


22 131 871


125 044


37


-


83,10%


 


99,44%


0,56%


0,00%


29.


 


Autorisation à consentir au conseil d'administration, pour une durée de trente-huit mois, à l'effet de procéder à l'attribution gratuite d'actions à émettre ou existantes au profit des salariés et/ou de dirigeants mandataires sociaux de la Société et des entités liées


 


Adoptée


22 256 952


 


21 589 949


579 240


87 763


-


83,10%


97,39%


2,61%


0,39%


30.


 


Fixation des plafonds généraux des délégations de compétence à un montant nominal de (i) 2 270 000 € pour l'ensemble des augmentations de capital par voie d'émission d'actions ou de titres de capital donnant accès à d'autres titres de capital ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital à émettre, (ii) 568 000 € pour les augmentations de capital par voie d'émission d'actions ou de titres de capital donnant accès à d'autres titres de capital ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital à émettre avec suppression du droit préférentiel de souscription et (iii) 500 000 000 €, pour les émissions de titres de créances donnant droit à l'attribution d'un titre de capital ou de créance ; fixation de plafonds particuliers pour les augmentations de capital susceptibles de résulter de l'attribution d'actions gratuites


 


Adoptée


22 256 952


-


22 129 522


127 393


37


83,10%


 


99,43%


0,57%


0,00%


 


Ce communiqué est disponible sur le site : www.kaufmanbroad.fr


Contacts


Directeur Général Finances


Bruno Coche


01 41 43 44 73


Infos-invest@ketb.com


 


Relations Presse


DGM Conseil


Thomas Roborel de Climens - +33 6 14 50 15 84


thomasdeclimens@dgm-conseil.fr


 


 


Kaufman & Broad : Emmeline Cacitti


06 72 42 66 24 / ecacitti@ketb.com


 


 


A propos de Kaufman & Broad - Depuis plus de 50 ans, Kaufman & Broad conçoit, développe, fait construire et commercialise des maisons individuelles en village, des appartements et des bureaux pour compte de tiers. Kaufman & Broad est l'un des premiers Développeurs-Constructeurs français par la combinaison de sa taille, de sa rentabilité et de la puissance de sa marque.


 


Le Document d'Enregistrement Universel de Kaufman & Broad a été déposé le 31 mars 2021 auprès de l'Autorité des Marchés Financiers (l'« AMF ») sous le numéro D. 21-0239. Il est disponible sur les sites internet de l'AMF (www.amf-france.org) et de Kaufman & Broad (www.kaufmanbroad.fr). Il contient une description détaillée de l'activité, des résultats et des perspectives de Kaufman & Broad ainsi que des facteurs de risques associés. Kaufman & Broad attire notamment l'attention sur les facteurs de risques décrits au chapitre 4 du Document d'Enregistrement Universel. La concrétisation d'un ou plusieurs de ces risques peut avoir un effet défavorable significatif sur les activités, le patrimoine, la situation financière, les résultats ou les perspectives du groupe Kaufman & Broad, ainsi que sur le prix de marché des actions Kaufman & Broad.


Le présent communiqué ne constitue pas et ne saurait être considéré comme constituant une offre au public, une offre de vente ou une offre de souscription ou comme destiné à solliciter un ordre d'achat ou de souscription dans un quelconque pays.


 



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Document : résultat de vote AGM 06 mai 2021

1198850  20-Mai-2021 CET/CEST


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Kaufman & Broad SA


Kaufman & Broad SA: résultat de vote AGM 06 mai 2021

20-Mai-2021 / 09:55 CET/CEST


Information réglementaire transmise par EQS Group.


Le contenu de ce communiqué est de la responsabilité de l'émetteur.





Assemblee generale ordinaire



et extraordinaire du 6 mai 2021



 














Nombre d'actionnaires présents ou représentés à l'Assemblée :



372



Nombre d'actions des actionnaires présents ou représentés à l'Assemblée :



18 042 479  



Nombre de voix des actionnaires présents ou représentés à l'Assemblée :



 22 256 952  



 



 



QUORUM général atteint



 


 














































































































































































































































































































 



Résolutions



Résultat



Voix exprimées



Exclusions



Pour



Contre



Abstention



(en nombre et en proportion



(en nombre et en proportion



(en nombre et en proportion



(en nombre et en proportion



(en nombre et en proportion



des voix



des voix



des voix



des voix



des voix



exprimées)



exprimées)



exprimées)



exprimées)



exprimées)



 



 



 



 



 



 



 



 



DÉCISIONS ORDINAIRES



 



 



 



 



 



 



 



1.



 



Examen et approbation des comptes annuels de l'exercice clos le 30 novembre 2020



 



Adoptée



22 256 952



-



22 239 308



540



17 104



83,10%



 



99.998%



0,002%



0,077%



2.



 



Affectation du résultat de l'exercice clos le 30 novembre 2020



 



Adoptée



22 256 952



-



22 215 375



41 540



37



83,10%



 



99,81%



0,19%



0,00%



3.



 



Examen et approbation des comptes consolidés de l'exercice clos le 30 novembre 2020



 



Adoptée



22 256 952



-



22 239 308



540



17 104



83,10%



 



99.998%



0,002%



0,077%



4.



 



Examen et approbation des conventions visées à l'article L. 225-38 du Code de commerce



 



Adoptée



22 256 952



-



22 224 110



32 805



37



83,10%



 



99,85%



0,15%



0,00%



5.



 



Approbation de la politique de rémunération du Président - Directeur Général



 



Adoptée



22 206 452



50 000



22 046 453



159 045



1 454



82,86%



0,23%



99,28%



0,72%



0,01%



6.



 



Approbation de la politique de rémunération des administrateurs



 



Adoptée



22 256 452



500



22 198 640



57 219



593



83,09%



0,00%



99,74%



0,26%



0,00%



7.



 



Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés au cours de l'exercice clos le 30 novembre 2020 ou attribués au titre du même exercice au Président - Directeur Général



 



Adoptée



2 206 952



50 000



20 900 426



1 217 348



89 180



82,86%



0,00%



94,50%



5,50%



0,40%



8.



 



Approbation des informations mentionnées à l'article L.22-10-9 -I du Code de commerce



 



Adoptée



22 256 952



-



22 224 087



32 828



37



83,10%



 



99,85%



0,15%



0,00%



9.



 



Constatation de l'expiration du mandat d'administrateur de Monsieur Nordine HACHEMI, renouvellement du mandat d'administrateur de Monsieur Nordine HACHEMI pour une durée de trois années



 



Adoptée



22 256 952



-



20 998 776



1 588 139



37



83,10%



 



92,87%



7,14%



0,00%



10.



 



Constatation de l'expiration du mandat d'administrateur de Monsieur André MARTINEZ, nomination d'un nouvel administrateur pour une durée de trois années



 



Adoptée



22 256 952



-



22 170 970



85 880



102



83,10%



 



99,61%



0,37%



0,00%



11.



 



Constatation de l'expiration du mandat d'administrateur de Madame Sylvie CHARLES, renouvellement du mandat d'administrateur de Madame Sylvie CHARLES pour une durée de trois années



 



Adoptée



22 256 952



-



22 181 760



75 155



37



83,10%



 



99,66%



0,34%



0,00%



12.



 



Constatation de l'expiration du mandat d'administrateur de Madame Sophie LOMBARD, renouvellement du mandat d'administrateur de Madame Sophie LOMBARD pour une durée de trois années



 



Adoptée



22 256 952



-



21 990 057



266 858



37



83,10%



 



98,80%



1,20%



0,00%



13.



 



Constatation de l'expiration du mandat d'administrateur de Madame Lucile RIBOT, renouvellement du mandat d'administrateur de Madame Lucile RIBOT pour une durée de trois années



Adoptée



22 256 952



-



22 238 216



18 699



37



 



 



 



83,10%



 



99,92%



0,08%



0,00%



14.



 



Constatation de l'expiration du mandat d'administrateur représentant les salariés actionnaires de Madame Karine NORMAND, renouvellement du mandat d'administrateur de Madame Karine NORMAND pour une durée de trois années



 



Adoptée



22 256 952



-



22 237 202



18 699



1 051



83,10%



 



99,92%



0,08%



0,00%



15.



 



Constatation de l'expiration du mandat d'administrateur de Madame Caroline PUECHOULTRES, nomination d'un nouvel administrateur pour une durée de trois années



 



Adoptée



22 256 952



-



22 140 078



116 837



37



83,10%



 



99,48%



0,53%



0,00%



16.



 



 



Constatation de l'expiration des mandats d'ERNST & YOUNG AUDIT, commissaire aux comptes titulaire de la Société et d'AUDITEX, commissaire aux comptes suppléant de la Société ; nomination de commissaires aux comptes pour une durée de six exercices



 



Adoptée



22 256 952



-



20 107 516



2 149 399



37



83,10%



 



90,34%



9,66%



0,00%



17.



 



Constatation de l'expiration des mandats de DELOITTE & ASSOCIES, commissaire aux comptes titulaire de la Société et de B.E.A.S., commissaire aux comptes suppléant de la Société ; nomination de commissaires aux comptes pour une durée de six exercices



 



Adoptée



22 256 952



-



22 244 175



12 740



37



83,10%



 



99,94%



0,06%



0,00%



18.



 



Autorisation à consentir au conseil d'administration, pour une durée de dix-huit mois, à l'effet de procéder à l'achat par la société de ses propres actions



 



Adoptée



22 256 952



-



22 205 810



20 661



30 481



83,10%



 



99,91%



0,09%



0,14%



31.



 



Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités



Adoptée



22 256 952



-



22 256 377



540



35



83,10%



 



100,00%



0,00%



0,00%


                 
































































































































































DÉCISIONS EXTRAORDINAIRES



19.



 



Autorisation à consentir au conseil d'administration, pour une durée de vingt-six mois, à l'effet de procéder à l'annulation d'actions détenues par la Société par suite de rachat de ses propres titres



 



Adoptée



22 256 952



-



22 255 296



1 619



37



83,10%



 



100,00%



0,00%



0,00%



20.



 



Délégation de compétence à consentir au conseil d'administration, pour une durée de vingt-six mois, à l'effet d'augmenter le capital social par incorporation de réserves ou de primes



 



Adoptée



22 256 952



-



22 256 375



540



37



83,10%



 



100,00%



0,00%



0,00%



21.



 



Délégation de compétence à consentir au conseil d'administration, pour une durée de vingt-six mois, à l'effet d'émettre des actions ordinaires et/ou des titres de capital donnant accès à d'autres titres de capital ou donnant droit à l'attribution de titres de créances et/ou des valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital à émettre de la Société avec maintien du droit préférentiel de souscription des actionnaires



 



Adoptée



22 256 952



--



22 171 112



85 803



37



83,10%



 



99,61%



0,39%



0,00%



22.



 



Délégation de compétence à consentir au conseil d'administration, pour une durée de vingt-six mois, à l'effet d'émettre des actions ordinaires et/ou des titres de capital donnant accès à d'autres titres de capital ou donnant droit à l'attribution de titres de créances et/ou des valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital à émettre de la Société, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires, dans le cadre d'offres au public autres que celles visées à l'article L.411-2 du Code monétaire et financier



 



Adoptée



22 256 952



 



21 603 102



653 813



37



83,10%



-



97,06%



2,94%



0,00%



23.



 



Délégation de compétence à consentir au conseil d'administration, pour une durée de vingt-six mois, à l'effet d'émettre des actions ordinaires, et/ou des titres de capital donnant accès à d'autres titres de capital ou donnant droit à l'attribution de titres de créance, et/ou des valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital à émettre de la Société, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires, dans le cadre d'offres au public visées au 1 de l'article L.411-2 du Code monétaire et financier



 



Adoptée



22 256 952



 



21 098 191



1 158 724



37



83,10%



-



94,80%



5,21%



0,00%



24.



 



Autorisation à consentir au conseil d'administration, pour une durée de vingt-six mois, en cas d'émission d'actions ordinaires, et/ou des titres de capital donnant accès à d'autres titres de capital ou donnant droit à l'attribution de titres de créance, et/ou des valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital à émettre de la Société avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires, de fixer le prix d'émission selon des modalités fixées par l'assemblée générale dans la limite de 10 % du capital social



 



Adoptée



22 256 952



-



21 052 836



1 204 079



37



83,10%



 



94,60%



5,41%



0,00%



25.



 



Autorisation à consentir au conseil d'administration, pour une durée de vingt-six mois, à l'effet d'augmenter le nombre de titres à émettre en cas d'augmentation de capital avec maintien ou avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires



 



Adoptée



22 256 952



-



21 044 163



1 212 752



37



83,10%



 



94,45%



5,45%



0,00%



26.



 



Délégation de compétence à consentir au conseil d'administration, pour une durée de vingt-six mois, à l'effet d'émettre des actions ou des titres de capital donnant accès à d'autres titres de capital ou donnant droit à l'attribution de titres de créance en rémunération d'apports en nature de titres de capital ou de valeurs mobilières donnant accès au capital dans la limite de 10 % du capital social



Adoptée



22 256 952



-



22 131 859



125 056



37



83,10%



 



99,44%



0,56%



0,00%



27.



 



Délégation de compétence à consentir au conseil d'administration, pour une durée de vingt-six mois, à l'effet d'émettre des actions et/ou des titres de capital donnant accès à d'autres titres de capital ou à l'attribution de titres de créances en rémunération de titres apportés à toute offre publique d'échange initiée par la Société



 



Rejetée



22 256 952



-



14 168 813



8 088 102



37



83,10%



 



63,66%



36,34%



0,00%



28.



 



Délégation de compétence à consentir au conseil d'administration, pour une durée de vingt-six mois, à l'effet d'émettre des actions et/ou des valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital à émettre de la Société avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires, au profit des adhérents de Plan(s) d'Épargne d'Entreprise du groupe pour un montant de 3% du capital



 



Adoptée



22 256 952



 



22 131 871



125 044



37



-



83,10%



 



99,44%



0,56%



0,00%



29.



 



Autorisation à consentir au conseil d'administration, pour une durée de trente-huit mois, à l'effet de procéder à l'attribution gratuite d'actions à émettre ou existantes au profit des salariés et/ou de dirigeants mandataires sociaux de la Société et des entités liées



 



Adoptée



22 256 952



 



21 589 949



579 240



87 763



-



83,10%



97,39%



2,61%



0,39%



30.



 



Fixation des plafonds généraux des délégations de compétence à un montant nominal de (i) 2 270 000 € pour l'ensemble des augmentations de capital par voie d'émission d'actions ou de titres de capital donnant accès à d'autres titres de capital ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital à émettre, (ii) 568 000 € pour les augmentations de capital par voie d'émission d'actions ou de titres de capital donnant accès à d'autres titres de capital ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital à émettre avec suppression du droit préférentiel de souscription et (iii) 500 000 000 €, pour les émissions de titres de créances donnant droit à l'attribution d'un titre de capital ou de créance ; fixation de plafonds particuliers pour les augmentations de capital susceptibles de résulter de l'attribution d'actions gratuites



 



Adoptée



22 256 952



-



22 129 522



127 393



37



83,10%



 



99,43%



0,57%



0,00%


 



Ce communiqué est disponible sur le site : www.kaufmanbroad.fr



Contacts








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01 41 43 44 73



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Le Document d'Enregistrement Universel de Kaufman & Broad a été déposé le 31 mars 2021 auprès de l'Autorité des Marchés Financiers (l'« AMF ») sous le numéro D. 21-0239. Il est disponible sur les sites internet de l'AMF (www.amf-france.org) et de Kaufman & Broad (www.kaufmanbroad.fr). Il contient une description détaillée de l'activité, des résultats et des perspectives de Kaufman & Broad ainsi que des facteurs de risques associés. Kaufman & Broad attire notamment l'attention sur les facteurs de risques décrits au chapitre 4 du Document d'Enregistrement Universel. La concrétisation d'un ou plusieurs de ces risques peut avoir un effet défavorable significatif sur les activités, le patrimoine, la situation financière, les résultats ou les perspectives du groupe Kaufman & Broad, ainsi que sur le prix de marché des actions Kaufman & Broad.



Le présent communiqué ne constitue pas et ne saurait être considéré comme constituant une offre au public, une offre de vente ou une offre de souscription ou comme destiné à solliciter un ordre d'achat ou de souscription dans un quelconque pays.



 








Fichier PDF dépôt réglementaire

Document : résultat de vote AGM 06 mai 2021

1198850  20-Mai-2021 CET/CEST







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