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Franchissement de seuils
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INFORMATION REGLEMENTEE

224C0046
FR0012127173-FS0021
9 janvier 2024


Déclaration de franchissement de seuils (article L. 233-7 du code de commerce)

IL EST RAPPELE QUE LA PRESENTE DECLARATION EST ETABLIE SOUS LA RESPONSABILITE DU DECLARANT, LA
PUBLICATION DE CET AVIS N’IMPLIQUANT PAS LA VERIFICATION PAR L’AMF DES INFORMATIONS COMMUNIQUEES.



OSE IMMUNOTHERAPEUTICS

(Euronext Paris)



Par courriers reçus le 9 janvier 2024, Mme Dominique Costantini a déclaré, à titre de régularisation, avoir franchi en
baisse, le 13 septembre 2023, les seuils de 15% des droits de vote et 10% du capital de la société OSE
IMMUNOTHERAPEUTICS et détenir, à cette date, 2 007 163 actions OSE IMMUNOTHERAPEUTICS représentant
4 014 326 droits de vote, soit 9,27% du capital et 14,73% des droits de vote de cette société1.

Ce franchissement de seuils résulte d’une augmentation du nombre d’actions de la société OSE
IMMUNOTHERAPEUTICS.

Mme Dominique Costantini a précisé détenir, au 9 janvier 2024, 2 007 163 actions OSE IMMUNOTHERAPEUTICS
représentant 4 014 326 droits de vote, soit 9,27% du capital et 14,64% des droits de vote de cette société2.

Au titre de l’article 223-14 III et IV du règlement général, il est précisé que Mme Dominique Costantini détient par
ailleurs, au 9 janvier 2024 :

- 10 000 BSPCE 2022, exerçables à tout moment jusqu’au 23 juin 2027 inclus, pouvant donner droit, par exercice au
prix unitaire de 6,63 € par action, à autant d’actions OSE IMMUNOTHERAPEUTICS ; et

- 10 000 BSPCE 2023, exerçables à tout moment jusqu’au 22 juin 2028 inclus, pouvant donner droit, par exercice au
prix unitaire de 3,57 € par action, à autant d’actions OSE IMMUNOTHERAPEUTICS.

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1 Sur la base d'un capital composé, à cette date, de 21 641 101 actions représentant 27 260 106 droits de vote en application du 2ème
alinéa de l’article 223-11 du règlement général.
2 Sur la base d'un capital composé de 21 651 101 actions représentant 27 422 786 droits de vote en application du 2ème alinéa de

l’article 223-11 du règlement général.

224C0046-FR0012127173-FS0021