COMMUNIQUE DE PRESSE

Héricourt, le 19 octobre 2023




GAUSSIN SA annonce la tenue de son assemblée générale
des actionnaires le 22 novembre 2023 et apporte des
précisions sur les avancées du rapprochement stratégique
avec CSG


GAUSSIN SA (ALGAU - FR0013495298) annonce que les actionnaires de la société sont convoqués à
une Assemblée Générale Mixte le 22 novembre 2023 à 11h00 au siège de la société au 11, rue du
47ème Régiment d’Artillerie, Héricourt 70400.

La convocation et les résolutions qui seront soumises à l’assemblée générale ont été publiées au
Bulletin des Annonces Légales Obligatoires (BALO) n°124 le 16 octobre 2023. Elles peuvent être
consultées ici.

Vous pourrez voter sur les résolutions par Internet ou par courrier. Les modalités pour le vote sont
détaillées ci-après.

L’avis de réunion valant avis de convocation publié au BALO (Bulletin des Annonces Légales
Obligatoires) le 16 octobre 2023 vous donne accès à l’ordre du jour de l’Assemblée et aux
résolutions qui seront soumises à votre vote, ainsi qu’aux principales modalités de participation, de
vote et d’exercice de vos droits.

La documentation relative à l’Assemblée Générale Mixte sera disponible sur le site internet de la
société, www.gaussin.com, dans la rubrique « Company » / « Investors » / « Financial Publications »
dans les délais légaux.

Les principales résolutions qui seront soumises à votre approbation porteront sur la nomination de
six nouveaux administrateurs complémentaires proposés par Czechoslovak Group (CSG) ainsi que sur
des délégations financières et autorisations conférées au Conseil d’administration dans le cadre de
l’exécution des accords avec CSG.

À ce jour, TABLON s.a, société d’investissement de CSG, détient environ 20,15 % du capital social
de GAUSSIN SA à la suite de sa souscription au capital de GAUSSIN SA en mars 2023 (cf. communiqué
de presse du 15 mars 2023).

Conformément aux accords signés avec CSG lors de l’investissement et annoncés dans le
communiqué de presse du 12 octobre dernier ((cf. communiqué de presse du 12 octobre 2023), une
première tranche de 15 millions d’euros a déjà été versée par Tablon s.a au profit de GAUSSIN
NORTH AMERICA, filiale de GAUSSIN SA, sous forme d’un prêt. Le solde de l’investissement, à savoir
10 millions d’euros, sera, le cas échéant, versé en fonction des besoins du Groupe GAUSSIN. Aux
termes de ce rapprochement, CSG a une faculté de conversion du financement susmentionné en
actions de GAUSSIN SA dans les conditions indiquées ci-dessous.

Ce financement est accompagné de la nomination de 6 Administrateurs complémentaires proposés
par CSG, à savoir :

• Monsieur Aleš Klepek ;
• Monsieur David Pergl ;
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• Monsieur Dmytro Khoruzhyi ;
• Monsieur Ladislav Štorek ;
• Monsieur Petr Formánek ; et
• Monsieur Tomáš Albrecht.

En cas de nomination de ces administrateurs, le Conseil d’administration sera composé de 10
membres dont les six membres susmentionnés.

Par ailleurs, Monsieur Dmytro Khoruzhyi a également été nommé Directeur Général Délégué par le
Conseil d’administration le 6 octobre 2023.

Outre les résolutions concernant la nomination des six administrateurs, l’Assemblée Générale mixte du 22
novembre 2023 vise notamment à approuver les résolutions nécessaires pour permettre au groupe
CSG de convertir le financement susvisé en actions de GAUSSIN SA, dans la limite d’un montant
nominal maximal de 25.000.000 d’euros.

Le prix de conversion sera égal à la moyenne pondérée par les volumes des cours de clôture de
l’action GAUSSIN SA enregistrée au cours des 20 séances de bourse précédant la conversion moins
une décote de 20 %, sans que ce prix ne puisse être inférieur à un euro.

Dilution

Dans l’hypothèse où l'Assemblée Générale adopte les délégations nécessaires et où CSG exerce sa
faculté de conversion, la conversion totale du financement (sur la base d’un prix de conversion
théorique calculé pour une conversion à ce jour et ressortant à 1 euro) entraînerait une
augmentation de capital social d’un montant de 25.000.000 d’euros de nominal correspondant à
l’émission de 25.000.000 actions nouvelles de GAUSSIN SA, représentant un taux de dilution
d’environ 40,27 % sur la base du capital social de la Société à la date de ce jour (37.078.664 euros)
et d’environ 30,42 % sur une base diluée. En cas de conversion totale du financement, sur la base du
capital social à ce jour, le capital social de GAUSSIN SA serait porté de 37.078.664 euros à
62.078.664 euros, divisé en 62.078.664 actions de 1 euro chacune. Dans ce contexte, CSG
détiendrait environ 52,31 % sur une base non-diluée et environ 39,51 % sur une base diluée.

Incidence sur la quote-part des capitaux propres

À titre indicatif, l'incidence de l'augmentation de capital résultant de la conversion totale du
financement en actions sur la quote-part des capitaux propres par action (calculs théoriques
effectués sur la base d’un prix pour une conversion à ce jour, des capitaux propres au 30 juin 2023*
et du nombre d'actions composant le capital social de la Société à la date de ce jour (37.078.664))
serait la suivante :

• quote-part des capitaux propres par action (en euros) : 0,52 euro
• après émission des 25.000.000 actions nouvelles sur une base non-diluée : 0,72 euro**
• après émission des 25.000.000 actions nouvelles sur une base diluée : 1,07 euro**

Incidence de l’émission sur la participation d’un actionnaire détenant actuellement 1 % du
capital social de la Société

À titre indicatif, l'incidence de l'augmentation de capital résultant de la conversion totale du
financement en actions sur la participation dans le capital d'un actionnaire détenant 1 % du capital
social de GAUSSIN SA préalablement à l'augmentation de capital (calculs effectués sur la base du
nombre d'actions composant le capital social de GAUSSIN SA à la date de ce jour) serait, après
l’émission des 25.000.000 actions nouvelles, de 0,597 % du capital sur une base non-diluée et de
0,451 % du capital sur une base diluée***.




*
Montant des capitaux propres n’intégrant pas le résultat au 30 juin 2023.
**
Hors frais liés à l’opération.
***
En supposant l’exercice intégral des bons de souscription d’actions et des autres instruments dilutifs émis et attribués par
la Société donnant droit à la souscription de 20.100.175 actions nouvelles.

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Incidence de l’émission sur la répartition du capital social de la Société

À titre indicatif, à la connaissance de GAUSSIN SA, la répartition du capital**** avant et après les
opérations de règlement-livraison de l’augmentation de capital résultant de la conversion totale du
financement en actions serait la suivante :

Avant Après
opération opération
Nominatifs 5,25 % 3,14 %
Porteurs 94,75 % 96,86 %

Incidence sur les prévisions de chiffre d’affaires 2023

Pour rappel, le Groupe GAUSSIN avait publié un objectif de chiffre d’affaires et de revenus de
licences supérieur à 100 millions d’euros pour l’année 2023 (cf. communiqué de presse du 2 aout
2023).

Compte tenu du rapprochement avec CSG et de la revue de la stratégie du groupe GAUSSIN, cet
objectif doit être considéré comme caduc.

Formalités du vote par correspondance et du vote par procuration

Les actionnaires de la société sont appelés à participer à l’Assemblée Générale par internet via
VOTACCESS ou à renvoyer le formulaire unique de vote par correspondance s’ils ne peuvent pas être
présents ou à donner procuration. Le formulaire sera disponible prochainement sur le site internet
de GAUSSIN SA et pourra également être demandé par écrit à leur teneur de compte par les
actionnaires au porteur étant précisé qu’il sera fait droit aux demandes reçues au plus tard six jours
avant la date de l'assemblée.

Le texte intégral des résolutions est d’ores et déjà disponible sur le site internet de GAUSSIN SA et
le rapport du conseil d'administration le sera prochainement.

1. Vous désirez demander une carte d’admission, voter par correspondance ou donner procuration à
l’assemblée par internet via VOTACCESS.

A. Si vous êtes actionnaire au nominatif, vous pourrez faire la demande en ligne sur la plateforme
sécurisée VOTACCESS accessible via le site www.sharinbox.societegenerale.com. Si vous êtes
actionnaire au nominatif pur, vous devrez vous connecter au site Sharinbox en utilisant votre code
d’accès habituel (rappelé sur le formulaire unique de vote joint à la brochure de convocation) ou votre
email de connexion (si vous avez déjà activé votre compte Sharinbox by SG Market), puis le mot de
passe déjà en votre possession. Si vous êtes actionnaire au nominatif administré, vous devrez vous
connecter au site Sharinbox en utilisant les identifiants qui vous seront envoyés quelques jours
précédant l’ouverture du vote.
Une fois sur la page d’accueil du site Sharinbox, vous pourrez suivre les indications données à l’écran
afin d’accéder à la plateforme VOTACCESS où vous pourrez faire votre demande de carte d’admission
en ligne, voter ou désigner ou révoquer un mandataire.

B. Si vous êtes actionnaire au porteur, vous devrez vous renseigner auprès de votre établissement
teneur de compte afin de savoir s’il est connecté ou non à la plateforme sécurisée VOTACCESS et, le
cas échéant, si cet accès est soumis à des conditions d’utilisation particulières. Si c’est le cas, vous
pourrez vous connecter avec vos codes d’accès habituels sur le portail Internet de votre teneur de
compte titres pour accéder au site VOTACCESS puis suivre les indications données à l’écran afin de
demander une carte d’admission, de voter, ou désigner ou révoquer un mandataire.




****
Répartition théorique sur la base de la liste des actionnaires figurant au nominatif au 27/07/2023 transmise par la
Société Générale Securities Services dans le cadre de l’Assemblée Générale Annuelle du 31/07/2023.

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C. L’accès à la plateforme VOTACCESS sera ouvert à partir du vendredi 3 novembre 2023 à 9h00 et
prendra fin la veille de l’assemblée générale, soit le mardi 21 novembre 2023 à 15 heures (heure de
Paris). Il vous est recommandé de ne pas attendre les derniers jours pour vous connecter à la
plateforme VOTACCESS et voter afin d’éviter toute saturation de celle-ci.

2. Vous ne désirez pas participer à l’assemblée par internet via VOTACCESS, vous trouverez
prochainement sur le site internet des modèles pour compléter votre formulaire de vote par
correspondance en fonction des choix suivants :

A. Vous désirez assister à l’assemblée. Vous devrez compléter le formulaire unique figurant sur le site
internet de la société ou qui sera joint à la convocation qui vous aura été adressée en cochant la case
« Je désire assister à cette assemblée » puis le renvoyer daté et signé à Société Générale Securities
Services - Service des Assemblées – CS 30812, 44308 Nantes Cedex 3 ou, pour les actionnaires au
porteur, demander à votre établissement teneur de compte qu'une carte d'admission vous soit
adressée.

B. Vous votez par correspondance car vous ne pouvez pas assister à l’assemblée le 22 novembre 2023 à
11h00. Vous devrez compléter le formulaire unique figurant sur le site internet de la société ou qui
sera joint à la convocation qui vous aura été adressée en cochant la case « Je vote par
correspondance » puis le renvoyer daté et signé à Société Générale Securities Services - Service des
Assemblées – CS 30812, 44308 Nantes Cedex 3 ou, pour les actionnaires au porteur, le retourner à
l’établissement habilité qui se chargera de le transmettre, accompagné d’une attestation de
participation émise par ses soins, à Société Générale Securities Services.

En laissant les cases blanches, vous votez « OUI » ; en noircissant les cases, selon la case cochée, soit
vous votez « NON », soit vous vous abstenez.

Pour être pris en compte, le formulaire unique de vote devra être reçu par le Service des Assemblées
de Société Générale Securities Services au plus tard le samedi 18 novembre 2023, à défaut de quoi, il
ne pourra être pris en compte.

C. Vous souhaitez donner pouvoir pour voter lors de la tenue de l'assemblée car vous ne pouvez pas
assister à l’assemblée le 22 novembre 2023 à 11h00. Vous devrez compléter le formulaire unique
figurant sur le site internet de la société ou qui sera joint à la convocation qui vous aura été adressée
en cochant la case :

• « Je donne pouvoir au Président de l’Assemblée Générale » si vous souhaitez donner
pouvoir au Président de l’Assemblée.

• « Je donne pouvoir à » si vous souhaitez donner pouvoir à une autre personne* et
indiquez son nom et son adresse.

* le bénéficiaire de votre procuration ne peut être qu'un actionnaire de la société
GAUSSIN SA, votre conjoint ou votre partenaire de PACS (il faudra justifier de sa
qualité).

Puis le renvoyer daté et signé à Société Générale Securities Services - Service des Assemblées – CS
30812, 44308 Nantes Cedex 3 ou, pour les actionnaires au porteur, le retourner à l’établissement
habilité qui se chargera de le transmettre, accompagné d’une attestation de participation émise par
ses soins à Société Générale Securities Services.

Les désignations ou révocations de mandataires exprimées par voie papier devront également avoir
été réceptionnées au plus tard le samedi 18 novembre 2023.

Vous pouvez également notifier la désignation ou la révocation d’un mandataire par voie électronique
conformément aux dispositions de l’article R.22-10-24 du Code de commerce, en envoyant un courriel
à l’adresse électronique suivante : assemblees.generales@sgss.socgen.com.

Ce courriel doit comporter en pièce jointe une copie numérisée du formulaire de vote par procuration
précisant vos nom, prénom, adresse et références bancaires complètes ainsi que les nom, prénom et
adresse du mandataire désigné ou révoqué, accompagné de l’attestation de participation délivrée par
votre intermédiaire habilité.



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De plus, vous devrez obligatoirement demander à votre intermédiaire bancaire ou financier qui assure
la gestion de votre compte Titres d’envoyer une confirmation écrite à Société Générale Securities
Services, à l’adresse susmentionnée.

Seules les notifications de désignation ou révocation de mandats pourront être a dressées à l’adresse
électronique susvisée ; toute autre demande ou notification portant sur un autre objet ne pourra pas
être prise en compte et /ou traitée.

Afin que les désignations ou révocations de mandats exprimées par voie électronique puissent être
prises en compte, les confirmations devront être réceptionnées par Société Générale Securities
Services au plus tard le mardi 21 novembre 2023 à 15 heures (heure de Paris).

Des informations supplémentaires concernant les modalités de participation à l’Assemblée
Générale peuvent être consultées ici.



À propos de GAUSSIN SA
GAUSSIN SA est une société d'engineering qui conçoit, assemble et commercialise des produits et
services innovants dans le domaine du transport et de la logistique. Son savoir-faire englobe les
transports de marchandises et de personnes, les technologies autonomes permettant un usage sans
chauffeur de type Automotive Guided Vehicles, et l'intégration de tous types de batteries,
notamment électriques et hydrogènes. Avec plus de 50 000 véhicules à travers le monde, GAUSSIN
SA bénéficie d'une forte notoriété sur quatre marchés en pleine expansion : les terminaux
portuaires et aéroportuaires, la logistique et people mobility. Le groupe a noué des partenariats
stratégiques avec de grands acteurs mondiaux afin d'accélérer sa pénétration commerciale : Qatar
Airways Cargo dans le domaine aéroportuaire, Maersk APMT dans le domaine portuaire, UPS dans le
domaine de la logistique et Amazon dans le E-commerce. Chacun de ces partenaires est leader
mondial dans son secteur. GAUSSIN SA a élargi son business model avec la signature de contrats de
licence accélérant la diffusion de sa technologie à travers le monde. Le rachat de METALLIANCE
consacre l'émergence d'un groupe international présent sur tous les segments de véhicules
intelligents et propres.

GAUSSIN SA a été lauréat deux fois du Dubaï World Challenge - Concours mondial pour le transport
autonome, en 2019 et 2021.

En janvier 2022, GAUSSIN SA a terminé avec succès le Rallye Dakar 2022 avec son H2 Racing Truck®,
le premier véhicule à hydrogène à participer à la course et à générer zéro émission de CO2.

En mars 2022, Christophe Gaussin est sacré « Personnalité hydrogène de l’année » lors d’une
cérémonie à l’Assemblée nationale dans le cadre des Hydrogénies – Trophées de l’hydrogène.

En avril 2023, GAUSSIN s’est associé avec le géant japonais MACNICA pour reprendre les actifs de
NAVYA, leader français de la conduite autonome, au travers la création d’une société commune
dédiée à la mobilité autonome et propre.

GAUSSIN SA est cotée sur Euronext Growth à Paris depuis 2010 (EURONEXT GROWTH -
FR0013495298).
Plus d'informations sur www.GAUSSIN.com




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Contacts

GAUSSIN SA Ulysse Communication
Arthur Denez, a.denez@gaussin.com Nicolas Daniels, ndaniels@ulysse-communication.com
+33(0)6.59.54.97.55 +33(0)6.63.66.59.22
Charles Courbet, ccourbet@ulysse-communication.com
+33(0)6.28.93.03.06




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www.gaussin.com




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